Les étapes de validation d'une convention : 1 ou 2 étapes?

En tant que prescripteur vous pouvez choisir les étapes de validation d'une convention et qui peut effectuer chaque étape.
A noter : Vous pouvez modifier à tout moment votre mode de fonctionnement, pour cela il suffit de nous contacter.

Les étapes d'une convention

*La signature du responsable légal du bénéficiaire est aussi attendue si il est inscrit dans la convention

Focus sur la validation des conventions

Vous pouvez choisir de valider les conventions en 1 ou 2 étapes



1 étape : Une fois signée par toutes les parties votre structure doit étudier la convention et une personne pourra valider, refuser ou rendre obsolète la convention.

2 étapes : Une fois signée par toutes les parties votre structure doit étudier en 2 étapes la convention : La pré-validation et la validation. Ces 2 étapes seront effectuées par 2 personnes différentes, qui auront un rôle différent : Pré-validateur et Validateur. Par exemple : les pré-validateurs sont les conseillers de votre agence, les validateurs sont les managers.

Mis à jour le : 27/09/2024